Mentions légales
Mentions légales (à compléter)
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : SMART HOME
Forme juridique : Micro-entreprise
Capital social : 0 €
Adresse du siège social : 60 rue François 1er 75008 PARIS
Immatriculation : 88078213100028
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
2. Coordonnées de Contact
Email : smarthopshop0425@gmail.com
Formulaire de contact : https://smarthomeshop.fr/pages/contact
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Yassine NOUBIR
Email : smarthomeshop0425@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de SMART HOME, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de SMART HOME.
6. Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter SMART HOME à l'adresse suivante : smarthomeshop0425@gmail.com
7. Cookies
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
SMART HOME se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : smarthomeshop0425@gmail.com.
Date de dernière mise à jour : 16/04/2025